Marque expirée - Marque en non vigueur

La Martégale Résidence
Société E 4, Société à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
3692901
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/11/2019
La Martégale Résidence de Société E 4

Présentation de la marque La Martégale Résidence

Déposée le 23 novembre 2009 par la société Société E 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Martégale Résidence »

Le déposant est la société Société E 4 domicilié(e) 27 impasse des floralies - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 818 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB, Société d'Avocats, Me Renaud MIRALLES domicilié(e) Le Triade 3 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Martégale Résidence est expirée depuis le 23 novembre 2019.

Société E 4 a également déposé les autres marques suivantes : E4 groupe , Les Aigueillères Résidence , La Cyprière Résidence


Société E 4, Société à responsabilité limité - 27 impasse des floralies - France - SIREN 444818611


PVB, Société d'Avocats, Me Renaud MIRALLES - Le Triade 3 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Services d'aide aux personnes âgées, handicapées, dépendantes par l'éducation, le divertissement, la formation, le sport et la culture.

Exploitation de maisons de retraite pour personnes âgées.

Services médicaux, de santé, d'hygiène, de beauté, assistance médicale pour personnes âgées, handicapées, ou dépendantes. Exploitation de maisons médicalisées, de convalescence, de repos. Services hospitaliers.